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Marques déposées par monsieur andre maisonneuve
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haltagress
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

haltagress
M. andre maisonneuve

Numéro de dépôt :
3999646
Date de dépôt :
20/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2023
haltagress de andre maisonneuve

Présentation de la marque haltagress

Déposée par voie électronique le 20 avril 2013 par monsieur andre maisonneuve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « haltagress » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur andre maisonneuve domicilié(e) jas de pied cabrier, route de forcalquier - 84240 - la bastide des jourdans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. andre maisonneuve domicilié(e) jas de pied cabrier, route de forcalquier - 84240 - la bastide des jourdans - France.

La marque haltagress a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque haltagress est expirée depuis le 20 avril 2023.

andre maisonneuve a également déposé les autres marques suivantes : praseo , GENLIVE , GENMUN , GENSPRAY , GENGOLD , GENKIT


M. andre maisonneuve - jas de pied cabrier, route de forcalquier - 84240 - la bastide des jourdans - France


M. andre maisonneuve - jas de pied cabrier, route de forcalquier - 84240 - la bastide des jourdans - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.